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- Décembre 2023 Commentaires de textes ou décisions Conseil d'Etat avis 23 novembre 2023 Association Commentaire par François Lichère. CE 27 novembre 2023 n 462445 SNCF Voyageurs classé B Dans le cadre d Commentaire par François Lichère. CE 28 novembre 2023 n 468867 Commune de Saint-Cyr-sur-Mer classé B Le Commentaire par François Lichère. CE Avis 14 novembre 2023 n 475648 Société Grands Travaux de l Océan indien Commentaire par François Lichère. CJUE 23 novembre 2023 EVN Business Service GmbH C 480 22 Un marché passé CE, 27 novembre 2023, n°462445, SNCF Voyageurs, classé B

Commentaires de textes ou décisions CE 29 décembre 2023 n 488288 Société Pacific Mobile Télécom classé B Commentaire par François Lichère. CJUE 7 décembre 2023 aff. C-441 22 Zamestnik-ministar et C-443 22 Obshtina Commentaire par François Lichère. CJUE 21 décembre 2023 C 66 22 Infraestruturas de Portugal SA La décision Commentaire par François Lichère. CE 22 décembre 2023 n 472699 Office public de l'habitat Domanys classé par François Lichère. Cass. Civ. 3eme 26 octobre 2023 n 22-19.444 Une promesse de vente d un terrain appartenant Cass., Civ. 3eme, 26 octobre 2023, n°22-19.444

Publics - Octobre 2023 Commentaires de textes ou décisions Conseil d'Etat 12 juillet 2023 n 469319 Grand par François Lichère. Conseil d'Etat 19 juillet 2023 n 465308 Société Seateam Aviation et n 465309 Société Conseil d État section des travaux publics 8 juin 2023 n 407003 portant sur la sécurisation des mesures Avis du Conseil d État section des finances 8 juin 2023 n 407004 portant sur la contribution de certaines Cour de justice de l'Union européenne 20 avril 2023 Autorità Garante della Concorrenza e del Mercato CE, sect. Travaux publics, avis, 8 juin 2023, n°407003

Novembre 2023 Commentaires de textes ou décisions Loi Industrie verte n 2023-973 du 23 octobre 2023 art. de la loi n 2023-973 du 23 octobre 2023 . Commentaire par François Lichère. CE 13 oct. 2023 n 464955 M précisées. Commentaire par François Lichère. CE 13 oct. 2023 n 470101 Société Culturespaces classé B L intérêt restrictivement. Commentaire par François Lichère. CE 9 nov. 2023 Société Transport tertiaire industrie n 469673 classé respectives. Commentaire par François Lichère. CE 17 oct. 2023 n 465913 Commune de Viry-Châtillon n 469071 Syndicat CE, 13 octobre 2023, n°470101, Société Culturespaces, classé B

2023-2024 Vignette - Guide pratique etudiant en licence 2023-24 Rentrée 2023-24 : Informations scolarité

Année universitaire 2023-2024 les illusions des notes jouées... Les concerts de 2023-24 Mardi 9 avril DISTRIBUTION Pablo Jumel hautbois Thierry Rosbach. Elle y est diplômée du DNSPM en 2023. Passionnée par l enseignement elle obtient également festival Journées de Bach à Cracovie. En 2022 et 2023 elle a participé au festival de musique baroque Concerts | Music Hours 2023-24

2023-2024 heures pour réinventer la défense spatiale DefInSpace 2023 s'inscrit dans la tradition des hackathons avec les gagnants L'équipe victorieuse de DefInSpace 2023 aura l'opportunité exceptionnelle de visiter le aura lieu lors de la Grande Finale le 12 décembre 2023. Les organisateurs Le Commandement de l'Espace créé S'inscrire Date Limite d'inscription 10 Novembre 2023 L Institut d études de stratégie et de défense IESD travers l'innovation et la créativité, et DefInSpace 2023 en est un exemple. Organisé par le Commandement (IESD) accueille cet événement les 17 et 18 novembre 2023 à la Faculté de droit. Le Hackathon du commandement de l'espace - 2023

colloque annuel Programme du colloque 10 novembre 2023 - de 9h à 17h30 Télécharger le programme Les discussions Le 10 novembre 2023 se tiendra à l'Université Jean Moulin Lyon 3 le colloque annuel de la Chaire de droit Programme Colloque Annuel 2023 Colloque annuel de la Chaire 2023 Programme Colloque Annuel 2023

2023-2024 FAQ | Faculté des Langues 2023-2024

2023-2024 13 octobre 2023. Déroulé Le tournoi se déroulera tout au long de l année universitaire 2023-2024 et sera master@univ-lyon3.fr avant le 13 octobre 2023 Règlement du Grand Tournoi des Masters 2023-2024 Grand Tournoi des Masters 2023-2024