06300028 - Produits d'assurance de personnes et de biens

Crédits ECTS 3
Volume horaire total 20
Volume horaire CM 10
Volume horaire TD 10

Contenu

M. LERIDON : Maîtriser les connaissances techniques et commerciales sur les produits d'assurances.
LA PREVOYANCE

Introduction :
- Le marché,
- Définition,
- Besoins,
- Solutions.

Titre 1 : L'incapacité
Chapitre 1 : Indemnités journalières
Chapitre 2 : Calcul
Chapitre 3 : Loi de mensualisation

Titre 2 : L'invalidité
Chapitre 1 : Catégories
Chapitre 2 : Calcul

Titre 3 : Le décès
Chapitre 1 : Définition
Chapitre 2 : Calcul

Titre 4 : Les différents types de contrats de prévoyance
Titre 5 : Techniques commerciales

LA SANTE :
Introduction :
- Le marché,
- Actualités : réforme de l'assurance maladie.

Titre 1 : Les notions à connaître

Titre 2 : Les bénéficiaires
Chapitre 1 : Les salariés
Chapitre 2 : Les non salariés

Titre 3 : Les remboursements
Chapitre 1 : Consultations des médecins
Chapitre 2 : Parcours de soins coordonnés
Chapitre 3 : Hors PSC
Chapitre 4 : Exemples de remboursement

Titre 4 : Les différents types de contrats santé

Titre 5 : Techniques commerciales

LA RETRAITE :

Introduction :
- Le marché de la retraite en France,
- Actualités.

Titre 1 : La retraite des salariés du secteur privé
Chapitre 1 : Le régime de base
Chapitre 2 : Les régimes complémentaires

Titre 2 : La retraite des non-salariés

Titre 3 : La retraite des artisans-commerçants

Titre 4 : Les différents types de contrats retraite

Titre 5 : Techniques commerciales

M. LEC : LA CONCLUSION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE

Section I : Les parties au contrat

I- L'Assureur : A- Sociétés Commerciales B- Les entreprises d'Assurances à forme civile C- Le rôle des intermédiaires : L'intermédiation

II- Le souscripteur du contrat

III- L'assuré

IV- Les tiers bénéficiaires : A- L'assuré pour compte B- Les créances hypothécaires C- Les tiers, victimes dans les contrats d'assurances de responsabilité civile

Section II : L'échange des consentements des parties

I- L'information préalable de l'assureur : A- La proposition d'assurance B- Le questionnaire fourni par l'assureur

II- L'information préalable de l'assuré : A- Notice d'information - Projet de Contrat B- Lors de la souscription du contrat d'assurance à distance

III- Signature de la police IV- Procédure de passation des marchés publics d'assurance

Section III : La preuve du contrat

I- La Police d'Assurance : A- Contenu de la police B- Documents contractuels C- Interprétation de la police

II- La note de couverture Section IV- La modification du contrat LE CONTRAT D'ASSURANCE AUTOMOBILE

I- L'obligation d'Assurance
II- La mise en jeu de la garantie
III- La qualité d'assuré
IV- La qualité de tiers
V- Les limites à l'obligation d'assurance
VI- Les exceptions de garantie VII- Le contrôle de l'obligation d'assurance
VIII- Les conséquences de l'obligation d'assurance
IX- L'articulation d'un contrat automobile
X- La tarification
XI- Le calcul du Bonus / Malus
XII- La Loi Badinter
XIII- La détermination des préjudices corporels
CONCLUSION : Etude des conditions générales d'un contrat d'assurance automobile Crédit Agricole.

LE CONTRAT D'ASSURANCE HABITATION 

I- L'objet su contrat
II- Les notions juridiques
III- L'articulation du contrat
IV- Les garanties légales
V- L'assurance de responsabilité
VI- L'assurance de dommages
VII- La responsabilité liée à l'occupation
VIII- Les critères de tarification
IX- Les principes généraux du règlement des sinistres
X- Le règlement des sinistres

CONCLUSION : Etude des conditions générales d'un contrat d'assurance habitation Crédit Agricole

LE CONTRAT D'ASSURANCE VIE

I- Les principales notions de l'assurance-vie

II- Les acteurs de l'assurance-vie :
A- Le souscripteur / adhérent
B- L'assuré
C- Le bénéficiaire

III- Pourquoi souscrire une assurance-vie :
A- Se constituer et faire fructifier un capital
B- Garantir un crédit
C- Diversifier son épargne par le biais de la multigestion
D- Se procurer des revenus complémentaires
E- Une protection efficace
F- Des fonds qui restent disponibles
G- Assurer une prévoyance à ses proches
H- Transmettre un patrimoine
I- Prévoir le paiement des frais de succession
J- Protéger un enfant handicapé

IV- La clause bénéficiaire

V- Le dénouement du contrat en cas de survie : A- Rachat avant l'échéance B- Retrait en capital à l'échéance C- Rente viagère

VI- Un environnement fiscal encore favorable : A- Fiscalité en cas de rachat total ou partiel B- Fiscalité en cas de décès C- Fiscalité d'une sortie en rente

VII- La fiscalité des non résidents

VIII- Les astuces de l'assurance-vie : A- Adapter et verrouiller la clause bénéficiaire B- Ajouter les intérêts aux revenus C- Optimiser, avances, retraits partiels ou totaux D- Refuser le bénéfice du contrat

IX- Les pièges de l'assurance-vie : A- Tenir compte du régime matrimonial lors de la souscription B- Prendre garde à la désignation des bénéficiaires C- Les primes manifestement exagérées

X- La protection financière du conjoint