01220088 - UE2 Droit des sociétés
Volume horaire total | 136 |
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Volume horaire CM | 84 |
Volume horaire TD | 52 |
Objectifs
Etudier l'ensemble des sociétés commerciales (en détail SNC, SARL, SA et SAS) et civiles classiques et particulièresMaurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy , l'association et les divers groupements d'affaires ainsi que le droit pénal spécial des affaires.
CONNAISSANCES A ACQUERIR
Maîtriser l'ensemble du programme
COMPETENCES CIBLES
Savoir analyser les problématiques organisationnelles de l'entreprise
DIMENSION DE RESPONSABILITE SOCIALE
A plus longue échéance avoir un socle de connaissances pour préparer les diplômes suivants (DSCG, DEC)
CONNAISSANCES A ACQUERIR
Maîtriser l'ensemble du programme
COMPETENCES CIBLES
Savoir analyser les problématiques organisationnelles de l'entreprise
DIMENSION DE RESPONSABILITE SOCIALE
A plus longue échéance avoir un socle de connaissances pour préparer les diplômes suivants (DSCG, DEC)
Contenu
Introduction générale
I Les différentes sortes de sociétés
II Réglementation des sociétés commerciales
III Nature juridique de la société
IV Droit européen : la société européenne
V Le droit des sociétés anglais et américain : la common law
Première Partie : Droit des sociétés et des groupements
Titre 1 : Règles générales
Titre 2 : Les principaux types de sociétés
Titre 3 Associations Introduction : notions générales et typologie des associations
Titre 4 Les autres sociétés et groupements
Deuxième partie : Droit pénal des sociétés
Titre 1 Infractions
Titre 2 Procédure pénale
I Les différentes sortes de sociétés
II Réglementation des sociétés commerciales
III Nature juridique de la société
IV Droit européen : la société européenne
V Le droit des sociétés anglais et américain : la common law
Première Partie : Droit des sociétés et des groupements
Titre 1 : Règles générales
- Chapitre 1 : Constitution des sociétés
- Chapitre 2 : la vie de la société
- Chapitre 3 : Dissolution des sociétés
Titre 2 : Les principaux types de sociétés
- Chapitre 1 : la SNC
- Chapitre 2 : La SARL (1925)
- Chapitre 3 : la SA
- Chapitre 4 La Société par actions simplifiée
- Chapitre 5 Les sociétés civiles
Titre 3 Associations Introduction : notions générales et typologie des associations
- Chapitre 1 Création
- Chapitre 2 Fonctionnement
- Chapitre 3 Disparition de l’association
Titre 4 Les autres sociétés et groupements
- Chapitre 1 Sociétés commerciales
- Chapitre 2 Autres Sociétés
- Chapitre 3 Sociétés et groupements du secteur agricole
- Chapitre 4 Les groupements d’intérêt économique
Deuxième partie : Droit pénal des sociétés
Titre 1 Infractions
- Chapitre 1 Infractions générales du Droit pénal des affaires
- Chapitre 2 Infractions spéciales du droit des sociétés
Titre 2 Procédure pénale
- Introduction : Les principes directeurs du procès pénal
- Chapitre 1 Phase policière
- Chapitre 2 Les poursuites
- Chapitre 3 Information judiciaire
- Chapitre 4 Le procès pénal
Bibliographie
OUVRAGES DE REFERENCE :
France Guiramand, Alain Héraud -DCG 2 - Droit des sociétés 2016/2017-Manuel et applications Dunod
L. Simonet Carrés DCG 2 - Droit des sociétés (et autres groupements d'affaires) - Éditeur > Gualino Collection > Carrés DCG
OUVRAGES COMPLEMENTAIRES :
Maurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy, Droit des sociétés -LexisNexis, Manuel
Mémento Sociétés commerciales- Francis LEFEBVRE
Mémento Sociétés civiles Francis LEFEBVRE
France Guiramand, Alain Héraud -DCG 2 - Droit des sociétés 2016/2017-Manuel et applications Dunod
L. Simonet Carrés DCG 2 - Droit des sociétés (et autres groupements d'affaires) - Éditeur > Gualino Collection > Carrés DCG
OUVRAGES COMPLEMENTAIRES :
Maurice Cozian, Alain Viandier, Florence Deboissy, Droit des sociétés -LexisNexis, Manuel
Mémento Sociétés commerciales- Francis LEFEBVRE
Mémento Sociétés civiles Francis LEFEBVRE
Contrôles des connaissances
Examen Terminal
Ecrit, 3H
Etude de cas et analyse d'arrêt
Contrôle continu
Interrogation écrite, 1H
Notation pendant les enseignements
Ecrit, 3H
Etude de cas et analyse d'arrêt
Contrôle continu
Interrogation écrite, 1H
Notation pendant les enseignements
Informations complémentaires
MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTS
Plan, exercices sur la plateforme Moodle
Plan, exercices sur la plateforme Moodle